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L’édition et la direction de la publication du site https://www.a-hpt.org: est assurée par l’association Histoire, Patrimoine & Terroir domicilié à la Mairie de Cros la Tartière 63810 , dont le numéro de téléphone est 06 71 64 78 60, et l'adresse e-mail : contact@a-hpt.org
Article 2 : L’hébergeur
L'hébergeur du site https://www.a-hpt.org est la Société Webzine Maker, dont le siège social est situé au 12 rue General Fiorella 20 000 AJACCIO , avec le numéro de téléphone : 33 (0)9 72 12 82 06.
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Article 4 : Collecte des données
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En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit par mail à l'adresse email contact3@a-hpt.org
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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.a-hpt.org, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
En vigueur au 18/09/2021
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